Mentions légales
Éditeur du site
Innovel
Création du site
Responsable du site : Innovel
Webmaster : Innovel
Equipe technique : Innovel
Photos non contractuelles Les spécifications sont données à titre indicatif ; elles sont susceptibles d’être modifiées sans préavis.
Confidentialités – Données personnelles
Toutes les données personnelles recueillies sur le site sont traitées avec la plus stricte confidentialité. Nous vous rappelons que vous disposez d’un droit d’accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui vous concernent (art. 34 de la loi » Informatique et Libertés » du 6 janvier 1978). Pour exercer ce droit, adressez-vous à :
INNOVEL sarl
Parc BOURDARIAS
2 Rue Gabriel Bourdarias
69200 VENISSIEUX
Tél: 09.52.35.38.98
Mail : web@innovel.fr
Responsabilité
La responsabilité de INNOVEL ne saurait être engagée pour tous les inconvénients ou dommages inhérents à l’utilisation du réseau Internet, notamment une rupture du service, une intrusion extérieure ou la présence de virus informatiques, ou de tout fait qualifié de force majeure, conformément à la jurisprudence.
Bien qu’une très grande attention ait été apportée à la réalisation de ce site, INNOVEL ne saurait être tenu responsable des éventuelles erreurs qui pourraient s’y trouver.
Photos non contractuelles Les spécifications sont données à titre indicatif ; elles sont susceptibles d’être modifiées sans préavis.
Propriété intellectuelle
Tous les éléments du site innovel.fr, y compris les documents téléchargeables, sont protégés par le droit d’auteur, des marques ou des brevets. En conséquence, vous ne pouvez en aucun cas et d’aucune manière, reproduire, représenter, diffuser, modifier, concéder tout ou partie de l’un quelconque des éléments reproduits sur le site et tout ou partie du site sans l’accord préalable et express de INNOVEL.
Durée
Les présentes conditions s’appliquent pendant toute la durée de mise en ligne des services offerts par INNOVEL sur le site innovel.fr
Loi applicable et compétences
Les présentes conditions sont soumises à la loi française. L’attribution de compétence en cas de litige, et à défaut d’accord amiable entre les parties, est donnée aux tribunaux français compétents.